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On me demande souvent si on peut « vraiment » partir quand on veut. Pour un contrat individuel, oui, à une condition : avoir au moins un an de contrat. Depuis le 1er décembre 2020, passé cette première année, vous pouvez résilier à tout moment, sans frais et sans avoir à vous justifier.
Concrètement, voilà comment ça se déroule :
- Vous signez d’abord chez le nouvel organisme. C’est lui qui peut se charger des formalités de résiliation auprès de l’ancien, il suffit de le lui demander. Je conseille de le faire, ça évite d’avoir un trou dans la couverture.
- La résiliation prend effet un mois après que l’ancien organisme a reçu la notification. Calez la date de début du nouveau contrat en conséquence.
- Si vous aviez payé d’avance (cotisation annuelle par exemple), la part qui correspond à la période après la résiliation doit vous être remboursée dans les 30 jours suivant la date d’effet.
Si vous préférez le faire vous-même, un courrier ou un mail suffit, mais gardez une preuve de la date d’envoi. Et si vous avez souscrit en ligne, l’organisme doit aussi vous permettre de résilier en ligne.
Deux cas où ça ne marche pas comme ça. La mutuelle d’entreprise obligatoire : vous ne pouvez pas la résilier de votre côté tant que vous êtes salarié et que l’adhésion est obligatoire. Et la première année d’un contrat individuel, où il faut en principe attendre l’échéance, sauf changement de situation prévu par le contrat.
Dernier conseil de quelqu’un qui a traité ces dossiers de l’intérieur : avant de partir, faites passer vos soins en cours. Un devis accepté par l’ancienne mutuelle ne vous suit pas chez la nouvelle, et j’ai vu des gens perdre un remboursement d’implant pour quinze jours d’écart.